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Révision des barèmes et échéances des crédits à l’arboriculture et aux cultures maraîchères

by Samia Sghaier

CIRCULAIRE AUX BANQUES N°2021-07

OBJET : Révision des barèmes et échéances des crédits de l’arboriculture et des cultures maraîchères.

Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie,

Vu la loi n°2016-35 du 25 avril 2016 portant fixation du statut de la Banque Centrale de Tunisie,

Vu la loi n°2016-48 du 11 juillet 2016, relative aux banques et aux établissements financiers,

Vu la circulaire de la Banque centrale de Tunisie n°87-47 du 23 décembre 1987, relative aux modalités d’octroi, de contrôle et de refinancement des crédits, telle que modifiée et complétée par les textes subséquents,

Vu l’avis du comité de contrôle de la conformité n°2021-07 en date du 25 août 2021, tel que prévu par l’article 42 de la loi n°2016-35 susvisée.

Décide :

Article premierLes paragraphes « c » « d » et « e » relatives aux barèmes et échéances des crédits de l’arboriculture et des cultures maraîchères figurant à l’annexe I à la circulaire n°87-47 susvisée sont abrogés et remplacés par ce qui suit :

SpéculationUnitéBarème d’intervention en dinars *Echéance ou durée de la campagne
En secEn irrigué
c/ Arboriculture
– Vigne de table intensive (Pergola) Ha 11320 30 Novembre
– Vigne de cuve Ha 3085 5210 30 Septembre
– Agrumes Ha 9385 Du 30 Septembre au 30 Juin
– Palmiers dattiers (Déglet nour) Ha 6055 31 Décembre
– Amandiers au Nord Ha 2305 4525 31 Août
– Amandiers au Centre et Sud Ha 1755 4525 31 Août
– Abricotiers (350 pieds) Ha 5545 30 Juin
– Abricotiers (600 pieds) Ha 8360 31 Juillet
– Pistachiers Ha 2450 4440 30 Septembre
– Pêchers Ha 8070 30 Septembre
– Pommiers-Poiriers Ha 8135 31 Octobre – 31 Août
– Pruniers Ha 4595 30 Septembre
– Grenadiers Ha 4990 31 Décembre
– Oliviers Nord Ha 975 3465 31 Mars
– Oliviers Centre Ha 715 3465 31 Mars
– Oliviers Sud Ha 535 3465 31 Mars
– Oliviers de table Ha 5005 31 Octobre
d/ Cultures maraîchères des champs
– Tomate de saison Ha 9520 31 Juillet
– Tomate arrière-saison et tardive Ha 8640 31 Décembre
– Piment (Variétés hybrides) Ha 11480 30 Novembre
– Pomme de terre de saison Ha 10065 30 Juin
– Pomme de terre primeur Ha 9945 28 Février
– Pomme de terre arrière-saison Ha 7820 28 Février
– Oignon d’hiver Ha 5060 28 Février
– Oignon d’été Ha 9280 31 Août
– Artichaut 1ère année Ha 8660 31 Mars
– Artichaut 2ème année Ha 6515 31 Mars
– Pastèque Ha 7585 30 Juin
– Melon Ha 8155 30 Juin
– Ail Ha 12345 31 Juillet
– Fraise Ha 45600 31 Mai
– Concombre Ha 4260 30 Septembre
– Petit pois Ha 4030 30 Avril
– Fève Ha 2995 31 Mai
– Persil Ha 5640
SpéculationUnitéBarème d’intervention en dinars *Echéance ou durée de la
En secEn irriguécampagne
e/ Culture maraîchères sous serres
– Tomate continue Serre 8 m 2240 15 Juillet
– Tomate d’arrière-saison Serre 8 m 1595 31 Mai
– Tomate Primeur Serre 8 m 1685 15 Juillet
– Piment d’arrière-saison Serre 8 m 1305 15 Juillet
– Piment Primeur Serre 8 m 1350 15 Juillet
– Tomate Géothermale Serre 8 m 2605 30 Juin
– Melon – Concombre Serre 8 m Serre 8 m 1675 1915 31 Janvier-31 Mai
31 Janvier-31 Mai
  • Ce barème constitue un plafond. Le montant du crédit dispensé par la banque devra être modulé en fonction de la taille de l’exploitation, des dépenses à engager et des rendements réalisés au cours des dernières campagnes.

Article 2 – la présente circulaire entre en vigueur à compter de la date de sa publication.

LE GOUVERNEUR

Marouane EL ABASSI

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