Institut de la Banque Centrale de Tunisie
MINI-CYCLE DE FORMATION AU PROFIT DE LA QATAR NATIONAL BANK (QNB) PORTANT SUR LES NOTIONS DE BASE DE LA REGLEMENTATION DES CHANGES.
SIEGE DE LA BCT
SESSION : 14 ET 15 AVRIL 2025
SESSION : 16 ET 17 AVRIL 2025
SESSION : 29 ET 30 AVRIL 2025
SUCCURSALE DE LA BCT DE MONASTIR
SESSION : 14 ET 15 AVRIL 2025
SESSION : 16 ET 17 AVRIL 2025
SESSION : 29 ET 30 AVRIL 2025
Objectifs :
- -Revisiter les notions de base de la réglementation des changes et le concept de résidence ;
- -Exposer et discuter l es principales règles et diligences en matière d’exportation et d’importation de devises ;
- -Faire un tour d’horizon de certains comptes en devises, en dinar convertible et en dinar pouvant être ouverts au profit des clients particuliers, insister sur les avantages offerts par ces comptes et clarifier certaines notions rattachées aux comptes PPR en devises ou en dinar convertible et aux comptes en devises, en dinar convertible et en dinar détenus par des particuliers non-résidents ;
- -Examiner de près les règles et les diligences à observer en matière de réalisation des opérations en devises avec les particuliers résidents (Eligibilité, constitution des dossiers, conditions de réalisation des opérations de transfert, …) ;
- -Etudier et développer le processus de la mise en place et du fonctionnement des dossiers de transfert à titre des frais de voyages d’affaires (AVA) .
Intervenants :
- -TUNIS : Monsieur Mohamed Amine REKIK , Adjoint au Directeur Général chargé des autorisations et du suivi .
- -MONASTIR : Monsieur Khaled BOUALLEGUE , Sous-Directeur des Opérations Courantes .
Population :
Front office de la QNB.
Programme de la 1 ère Journée
Matinée : de 8H30 à 12H30
8H30 – 9H00 : ACCUEIL DES PARTICIPANTS
9H00 – 10H30
- I. Introduction générale à la réglementation des changes : Principes de base de la réglementation des changes et notion de résidence.
10H30 – 11H00 PAUSE CAFE :
11H00 – 12H30
- II. Conditions et procédures d’importation et d’exportation des moyens de paiement libellés en devises : Obligations de change et de LBAFT (Opérations d’achat et de vente de devises, déclaration d’importation de devises, autorisation d’exportation de devises, …).
12H30 – 14H00 : DEJEUNER LIBRE
Après-midi : de 14H00 à 17H30
14H00 – 15H30
III. Introduction à la notion des comptes bancaires en devises et en dinar convertible et cas pratique : Les comptes PPR en devises ou en dinar convertible.
15H30 – 16H00 PAUSE CAFE :
16H00 – 17H30
IV. Quelques comptes bancaires en devises et en dinar convertible des particuliers non-résidents :
- 1. Les comptes étrangers en devises et en dinar convertible.
- 2. Les comptes d’attente en dinar.
- 3. Les comptes capital en dinar.
Programme de la 2 ème Journée
Matinée : de 8H30 à 12H30
8H30 – 9H00 : ACCUEIL DES PARTICIPANTS
9H00 – 10H30
- I. Les opérations en devises à traiter avec les particuliers résidents :
- 1. Les allocations touristiques et le compte allocation touristique en dinar convertible.
- 2. Les dossiers de scolarité.
10H30 – 11H00 PAUSE CAFE :
11H00 – 12H30
- 3. Les frais de formation professionnelle.
- 4. Les soins médicaux.
12H30 – 14H00 : DEJEUNER LIBRE
Après-midi : de 14H00 à 17H30
14H00 – 15H30
I. (suite) Les opérations en devises à traiter avec les particuliers résidents :
- 5. Diverses autres opérations courantes des particuliers.
15H30 – 16H00 PAUSE CAFE :
16H00 – 17H30
II. Les dossiers de transfert à titre de frais de voyages d’affaires : Les Allocations pour voyages d’affaires (AVA).
